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Propriété intellectuelle

L’Accord ne vous transfère aucune de nos propriétés intellectuelles ou de celles de tiers, et tous les droits, titres et intérêts relatifs à cette propriété resteront (entre les parties) uniquement avec Institut Triomphe et ses concédants de licence.

Services de tiers

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Résiliation

Nous pouvons résilier ou suspendre votre accès à tout ou partie de nos Services à tout moment, avec ou sans motif, avec ou sans préavis, avec effet immédiat.

Si vous souhaitez résilier le Contrat ou votre Institut Triomphe , vous pouvez simplement cesser d’utiliser nos Services.

Toutes les dispositions du Contrat qui, de par leur nature, devraient survivre à la résiliation survivront à la résiliation, y compris, sans s’y limiter, les dispositions relatives à la propriété, les exclusions de garantie, l’indemnisation et les limitations de responsabilité.

Avertissement

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Juridiction et droit applicable

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Le lieu approprié pour tout litige découlant de ou lié au Contrat et à tout accès ou utilisation de nos Services sera les tribunaux d’État et fédéraux situés à New York.

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Nous allons essayer de fournir au moins
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Dernière mise à jour : November 2, 2023